Mentions légales
1. IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR
Raison sociale : Arterre une activité de la coopérative COOPACTION
Responsable de publication : Perrine Vrielynck
Statut : Ingénieure thermicienne
Siège social : Gers, France
Contact : Via le formulaire de contact
2. HÉBERGEMENT
3. NOM DE DOMAINE
Registrar : Infomaniak
Nom de domaine : arterre-conseil.fr
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logos, vidéos, structure, charte graphique) est la propriété exclusive de Arterre, sauf mention contraire.
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5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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6. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
7. CRÉDITS
Conception et réalisation : Arterre
Photographies : Perrine Vrielynck, sauf mention contraire
Hébergement : Infomaniak